Mentions légales : Bienvenue

Editeur : Collège-Annexe Jeanne d-Arc-Saint Géraud

Adresse : Rue du Presbytère - 12220 MONTBAZENS

Tél : 05.65.80.62.10

Directeur de publication :

Cédric CASOLI, Directeur du Collège-Annexe Jeanne d'Arc-Saint Géraud.

Les prestataires

Hébergeur : NFrance
Adresse :
4 rue J-F Kennedy 31000 Toulouse

Intégrateur / Editeur du logiciel : Kosmos
Adresse : 8 r Kervégan 44000 NANTES

 

Protection des données à caractère personnel (droit d’accès, de modification, de suppression)

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant. Ce droit s'exerce par voie postale auprès de l'établissement.
 

Arrêté ministériel du 30 novembre 2006 portant création, au sein du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, d'un traitement de données à caractère personnel relatif aux espaces numériques de travail (ENT)

 

Vous pouvez consulter et télécharger la charte d'utilisation de l'ENT

Déclaration à la CNIL : Déclaration n°1664203v0.

 

 


Modifier le commentaire 

par admin saint-geraud le 08 sept. 2015 à 11:18